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Marques déposées par Commune de Roquebrune-sur-ArgensTODO
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la maison du terroir ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Marque expirée - Marque en non vigueur

la maison du terroir ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Commune de Roquebrune-sur-Argens collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3555114
Date de dépôt :
07/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2018
la maison du terroir ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS de Commune de Roquebrune-sur-Argens

Présentation de la marque la maison du terroir ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS

Déposée le 7 février 2008 par Commune de Roquebrune-sur-ArgensTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la maison du terroir ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS »

Le déposant est Commune de Roquebrune-sur-ArgensTODO domicilié(e) 0 RUE GRANDE ANDRE CABASSE,83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS - 83520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE ROQUEBRUNE domicilié(e) 0 RUE GRANDE ANDRE CABASSE,83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS - 83520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la maison du terroir ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS est expirée depuis le 7 février 2018.

Commune de Roquebrune-sur-Argens a également déposé les autres marques suivantes : ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS LE RELAIS M MEDIEVAL


Commune de Roquebrune-sur-Argens collectivité territoriale - 0 RUE GRANDE ANDRE CABASSE,83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS - 83520 - France


MAIRIE DE ROQUEBRUNE - 0 RUE GRANDE ANDRE CABASSE,83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS - 83520 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Miel, sirop de mélasse ; épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Vins d'appellation d'origine.

Éducation ; formation.